CCM-CleanHands
Lorsqu’un hôpital (resp. un groupe hospitalier) a plusieurs sites, il faut mentionner chaque site (= nom de l’hôpital). Modalités contractuelles
Un contrat à durée indéterminée entre l’institution et Swissnoso règle l’utilisation du module CleanHands. Le contrat peut être résilié une année après la signature des deux parties, par écrit pour la fin d’une année civile et moyennant un délai de résiliation d’un mois.
Le paiement contre facture des frais d’admission et de la première cotisation annuelle (pro rata temporis) est dû au plus tard 30 jours après la signature du contrat. Les cotisations annuelles ultérieures sont établies sur facture et par année civile. Elles sont dues jusqu’à fin février de l’année civile correspondante.
Exemple : L’hôpital cantonal de St.Gall comprend les sites de Flawil, Rorschach et St.Gall.Pour une inscription correcte il faut donc indiquer Flawil (= nom de l’hôpital) et chacun des deux autres sites en cliquant sur « + ajouter un hôpital supplémentaire».
Comment le prix est-il déterminé?
